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Statuts de l'association

Article 1er : Dénomination

l est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Les Korrigans ».

Article 2 : But

Cette association a pour but de conserver et utiliser le patrimoine culturel traditionnel régional et national.

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé à la Maison des Associations 2 Place Stalingrad à Voiron (38500).

Article 4 : Composition

L'association se compose de :
a) Membres d'honneur,
b) Membres actifs ou adhérents.

Article 5 : Admission

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

Articles 6 : Les membres

a) Sont membres d'honneurs, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisation.
b) Sont membres actifs ou adhérents, ceux qui versent une cotisation annuelle fixée chaque année par l'assemblée générale.

Article 7 : Radiation

La qualité de membre se perd par :
a) La démission,
b) Le décès,
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8 : Ressources

Les ressources de l'association comprennent :
1) Le montant des cotisations,
2) Les subventions de 1 'Etat, des départements et communes,
3) Les dons manuels

Article 9 : Conseil d'Administration

L'association est administrée par un conseil de membres, élus pour un an par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
1) Un président,
2) Un ou plusieurs vice-présidents,
3) Un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire-adjoint,
4) Un trésorier et, si besoin est, un trésorier-adjoint.
Le renouvellement du conseil a lieu tous les ans.

Article 10 : Réunion du conseil d'administration

Le conseil se réunit une fois au moins tous les six mois, et chaque fois qu'il est convoqué par son président, ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers au moins des membres du conseil est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 11 : Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale se réunit chaque année au mois de septembre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.

Article 12 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du lei juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Statuts mis à jour le 18 octobre 2016